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Economie sociale et solidaire



  • Loi relative à l'économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014 par les acteurs de l'économie sociale et solidaire et le conseil national des CRESS, décembre 2014

 

En une trentaine de pages, une lecture de la loi ESS du 31 juillet 2014 par un échantillon de ces représentants : le Mouves, le RTES, le Labo de l'ESS, Les SCOP, la Mutualité Française, le Mouvement Associatif, et la Plate-forme Pour le Commerce Equitable. Le tout coordonné par le CNCRES avec un soutien de la Caisse des Dépôts. 





  • Vivre ensemble, une utopie nécessaire ? Martine Le Poulennec, janvier 2014



 

Le « Vivre ensemble » fait partie de ces concepts ressassés tant par les politiques que les médias. A l’heure de l’individualisme, de la peur de l’autre, de la concurrence exacerbée entre les individus, des injustices flagrantes tant économiques que sociales, du repli sur soi et du communautarisme, cette expression a-t-elle encore un sens ? Que signifie-t-elle pour les simples citoyens que nous sommes ? La qualité des liens sociaux tient d’abord aux acteurs eux-mêmes : citoyens, consommateurs, habitants des territoires, hommes et femmes de tous âges, de toutes origines, de toutes professions. C’est cette alchimie qui procure un Vivre ensemble fluide ou heurté. Il s’élabore sur la richesse et la complexité de ce tissu social mais aussi sur ses déchirures et ses paradoxes. L’auteure illustre son analyse d’exemples souvent tirés de la vie locale qui témoignent que vivre ensemble dans de bonnes conditions est possible. Néanmoins, il peut manquer un souffle fédérateur reliant toutes ces actions pour revivifier les notions de collectif, de bien commun qui font la force d’un peuple. A chacun de se les approprier et retrouver confiance en l’Autre.




  • L'économie sociale et solidaire : de l'utopie aux pratiques, Matthieu Hély, Pascal Moulévrier, La Dispute, coll."Travail et salariat", 2013


 

Cheville ouvrière de nombreuses politiques dans le domaine de l’insertion par l’activité économique, des services à la personne, du soin, de l’accès au crédit, etc., l’économie sociale et solidaire est considérée comme une solution d’avenir face à l’affaiblissement de la cohésion sociale engendré par la crise. « Alternative au capitalisme » selon les uns, remède à la « crise de l’État-providence » selon les autres : qu’en est-il réellement et que peut-on en attendre ?

Les auteurs, sociologues spécialistes du monde associatif, coopératif et mutualiste, prennent ici au sérieux, pour mieux l’interroger, la croyance dans la capacité de l’économie sociale et solidaire à s’émanciper des normes économiques dominantes.







  • Un million de révolutions tranquilles - travail, argent, habitat, santé, environnement - comment les citoyens changent le monde, Bénédicte Manier, nov 2012


 

Ils sortent de la faim et de la pauvreté des centaines de milliers de personnes. Ils sauvent des entreprises. Ils construisent des habitats coopératifs, écologiques et solidaires. Ils ouvrent des cliniques gratuites, des microbanques, des épiceries sans but lucratif ou des ateliers de réparation citoyens. Ils reverdissent le désert et régénèrent les écosystèmes. Ils financent des emplois ou des fermes bio. Et partout dans le monde, ils échangent sans argent des biens, des services et des savoirs, redynamisent l’économie locale ou rendent leur village autonome grâce aux énergies renouvelables.


Qui sont-ils ? De simples citoyens et citoyennes. Mais ils sont les pionniers de nouveaux modes de vie, qui sont en train de transformer la planète. Bénédicte Manier, journaliste, a parcouru plusieurs pays et observé la réussite de ces révolutions silencieuses. Son livre est le premier à appréhender la dimension mondiale de ces alternatives qui foisonnent depuis trois décennies et ne cessent de se développer. Des initiatives qui n’émanent pas de groupes marginaux, mais de classes moyennes bien intégrées, aspirant à vivre dans un monde plus juste.


  • Code de l'économie sociale et solidaire en France, Wilfried Meynet, Larcier, 2012


 

L'économie sociale et solidaire existe depuis plus de 150 ans et rassemble des personnes motivées par la mise en œuvre de projets conciliant les objectifs d’utilité sociale et de viabilité économique. Elle se distingue par des modes d'organisation et de fonctionnement démocratiques selon le principe «une personne = une voix». Les organisations de l’économie sociale et solidaire regroupent les associations, les fondations, les fonds de dotation, les coopératives, les mutuelles et encore les syndicats. Elles sont présentes dans tous les secteurs d’activités : banque, culture, insertion par l’activité économique, environnement, commerce équitable, etc. En France, les entreprises de l’ESS représenteraient plus de 115.000 établissements employeurs, soit 9 % des entreprises françaises et plus de deux millions de salariés, soit près de 10 % du total de l’emploi salarié en France. Ce secteur particulier et dynamique se devait donc d’avoir un Code réunissant, sous la forme d’un recueil, les principaux textes juridiques et fiscaux des différentes formes juridiques qui le composent.




  • La notion d'utilité sociale au défi de son identité dans l'évaluation des politiques publiques- Claudine Offredi, Françoise Ravoux - 2010 - L'Harmattan



 Dans cet ouvrage collectif, les auteurs abordent le fait que la démonstration du bienfondé d'une activité ou d'un dispositif ne se satisfait pas de la seule comptabilisation des activités en termes d'efficacité, d'efficience et de cohérence. La preuve doit être faite que les actions conduites rendent compte d'une " plus-value sociale ". L'utilité sociale est qualifiée de différents points de vue : notion historiquement située, transdisciplinaire, renvoyant à des catégories d'usage peu stabilisées du point de vue scientifique et empirique et ontologiquement liée à la question des parties prenantes. Elle renvoie à un champ de valeurs qui sous-tend les projets d'établissement, les programmes, dispositifs et actions. Parmi ces valeurs, la solidarité, le bien-être individuel et social, le lien social, les biens publics ou biens collectifs, le bien commun, les biens de l'humanité, la cohésion sociale et la reconnaissance, doivent être contextualisés et redéfinis en permanence. On peut s'étonner qu'une association professionnelle comme la Société Française d'Evaluation organisée autour d'un objet souvent perçu comme technocratique, à savoir l'évaluation des politiques publiques, puisse s'intéresser à l'utilité sociale de ces dites politiques ou actions publiques. Il est vrai que l'utilité sociale ne constitue pas un critère habituellement mobilisé par les évaluateurs : ils préfèrent parler de mesure d'impact ou d'efficacité, d'intérêt général ou d'utilité collective. Le registre de l'utilité sociale est envisagé ici comme une dimension évaluative des politiques publiques.


  • Economie sociale (n.5297/98) - La solidarité au défi de l'efficacité - Nouvelle édition, Thierry Jeantet, La Documentation Française", 2009



Coopératives, mutuelles, associations, fondations : plus de la moitié de la population française est membre d'au moins un de ces groupements. Ceux-ci emploient plus de 2 millions de personnes et réalisent une part du produit national brut tendant vers 12 %. Cet ouvrage présente la genèse historique et un panorama actuel détaillé de cette réalité multiple : secteurs d'activité, poids économique, régime juridique...

Puisant ses racines dans une histoire multiséculaire, l'économie sociale affirme comme valeurs la suprématie de l'homme sur le profit, la solidarité et la démocratie dans son fonctionnement. Comment concilier ses valeurs traditionnelles avec sa présence dans une économie de marché mondialisée ? Comment faire vivre la démocratie dans des organismes parfois vastes ? Quel avenir pour un secteur soumis à une demande croissante, notamment, d'une part, des plus démunis et, d'autre part, de salariés/consommateurs se voulant acteurs ? Comment apporter des réponses innovantes à une crise qui met en cause le modèle économique traditionnel ? Tels sont quelques-uns des défis actuels auxquels l'économie sociale est confrontée : des pistes sont ici explorées.

 




  • Les chantiers de l’économie sociale et solidaire, A.Amintas, A.Gouzien, P.Perrot, Presse Universitaire de Rennes, France 2005



 L’utilisation d’une nouvelle catégorie, celle d’économie sociale et solidaire (ESS), montre la volonté de conserver au sein d’un même ensemble les organisations de l’économie sociale traditionnelle (coopératives, mutuelles et associations) et les nouvelles expressions de projets collectifs de solidarité, se réclamant davantage d’une "économie solidaire". La première manifestation des "Journées de l’économie sociale et solidaire" en pays de Rennes, du 9 au 13 avril 2003, à l’Université Rennes 2, a offert le cadre d’une restitution des travaux exploratoires de ce champ à travers la confrontation des analyses comparatives des chercheurs sur les pratiques des acteurs impliqués dans ces organisations. L’objet de ce colloque était de s’interroger sur ce qui perpétue les principes structurants de l’ESS, lui préserve sa cohérence dans un contexte en mutation et lui permet de s’affirmer comme un espace autonome de projet sociétal, politique et scientifique. Face aux deux grandes polarités constituées par l’économie marchande et l’économie publique, l’ESS se présente comme une composante dynamique et innovante d’une économie plurielle où ses formes d’intervention sont le relais indispensable pour assurer des combinaisons d’activités essentielles au développement de la société.  En articulant ces problématiques avec leurs nuances et leurs sensibilités, les textes réunis dans cet ouvrage permettent de questionner les logiques d’action des organisations de l’ESS à travers les réalités de territoires, de communautés, de groupes, et de construire une vision plus dialectique du réel qui inspire une analyse plus vaste du champ sociétal.
Alain Amintas et Pascal Perrot sont maîtres de conférences en gestion à l’Université Rennes 2 (département AES). Annie Gouzien est ingénieur d’études au sein du Lessor (Laboratoire d’économie et sciences sociales de Rennes / UFR Sciences sociales).




  • L'économie solidaire, une perspective internationale, Jean-Louis Laville, nouvelle édition, Paris, Hachette, 2007


  • Dictionnaire de l'autre économie, Jean-Louis Laville et Antonio-David Cattani, Desclée de Brouwer, Paris, 2005



  • Economie solidaire et démocratie, Eric Dacheux, Jean-Louis Laville, Hermès n°36, 2003


  • La Grande Transformation, aux origines politiques et économiques de notre temps, Karl Polanyi,1944


  • Economie et société, Max Weber, 1922


Articles




Guides, manuels


  • Inscrire l’utilité sociale au coeur des politiques locales, Avise, RTES, ARF, mars 2012


 
 Si la question de l’utilité sociale est au cœur des réflexions de nombre d’acteurs de l’économie sociale et solidaire et de l’État, elle concerne également au premier plan les collectivités locales. Cependant, peu de travaux et peu d’outils abordent la façon dont les politiques publiques prennent ou peuvent prendre en compte ces dimensions.
C’est pourquoi l’ARF et le RTES, en partenariat avec la Caisse des Dépôts et avec l’appui technique de l’Avise, ont décidé de réaliser ce guide à destination des élus et techniciens des collectivités locales souhaitant intégrer les questions d’utilité sociale dans leurs politiques. Conçu pour être un outil d’aide méthodologique, ce guide se compose de quatre parties très largement illustrées par des témoignages, conseils et cas pratiques pour aider à l’élaboration d’une démarche adaptée à son territoire.





  • Evaluer l’utilité sociale de son activité. Conduire une démarche d’auto-évaluation, Avise, Culture & Promotion, Novembre 2007



 
 Si l’utilité sociale a suscité une abondante littérature, en revanche, peu d’ouvrages analysent et rendent compte de sa mesure concrète. Pourtant, elle revêt un caractère stratégique pour les acteurs du secteur de l’économie sociale et solidaire, et en particulier les associations. Elle soulève aussi un certain nombre d’interrogations qui relèvent tant de la méthodologie que de la finalité d’une telle démarche… C’est pourquoi en 2004, l’Avise a décidé d’initier, avec l’appui de Culture & Promotion, une expérimentation associant une douzaine de structures qui souhaitaient précisément définir et évaluer leur utilité sociale. La finalité étant d’expérimenter des démarches concrètes, de capitaliser ces expériences et d’en partager les enseignements. Ces derniers font aujourd’hui l’objet d’un guide publié dans la Collection des « Cahiers de l’Avise », complété d’un espace internet sur les sites de l’Avise et de Culture & Promotion. Loin de vouloir imposer une méthode, il s’agit bien de proposer des étapes clés à partir desquelles chacun pourra construire une démarche d’auto-évaluation adaptée à son contexte et à ses objectifs en utilisant les ressources qui lui conviennent le mieux (outils, exemples de grilles d’indicateurs et critères, méthodes de collecte de données, etc.). Si cette publication répond à un besoin de plus en plus affirmé et entend combler un manque, elle ne constitue qu’une étape et devra être enrichie, au fil des ans, par les pratiques et les expériences nouvelles…





Rapports






Pour en savoir plus


Echange de pratiques et mise en réseau